Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (5 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
« PÉNALITÉS 7.1 Pénalités de retard Le seuil en-deçà duquel le titulaire est exonéré du paiement des pénalités de retard est fixé à 1 000 € par bons de commande. »Pièce : 2026AC000111_CCAP.pdf
« Les pièces a) et b) peuvent être fournies au travers d'un formulaire DC1 et les pièces c) à e) au travers d'un formulaire DC2. »Pièce : 2026AC000111_Reglement_consultation.pdf
« Les négociations seront menées avec les soumissionnaires ayant présenté les offres les plus pertinentes. »Pièce : 2026AC000111_Reglement_consultation.pdf
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
Cette étude a comme objectif principal l’évaluation des impacts environnementaux associés à la production du biochar pour un usage en amendement au sol, depuis l'approvisionnement en biomasse (les résidus de culture, la biomasse secondaire de l’industrie du bois, les déchets bois, les biodéchets et la biomasse aquatique) jusqu’à la sortie d’usine afin d’alimenter la base de données Base Empreinte Acheteur : Autres organismes. Procédure : Procédure adaptée. Catégorie : Services. Code CPV : 79419000 (Code principal). Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin, (68) Haut-Rhin, (24) Dordogne, (33) Gironde…