ArnoldLes appels d'offres publics, lus pour les artisans et les PME
Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse
Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (4 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
Pénalités chiffrées
« …14.1.3 du CCAG FCS, le titulaire est exonéré des pénalités de retard dont le montant total ne dépasse pas 1000 € HT pour l’ensemble de l'accord-cadre. 13.3 Autres pénalités : absence de transmission d’un livrable Une… »
Pièce : 2026-14-15 CCAP commun.pdf
Accord-cadre sans minimum garanti
« Forme Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. »
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.