ArnoldLes appels d'offres publics, lus pour les artisans et les PME

Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté

Acheteur
UGECAM BFC
Lieu
Côte-d'Or (21) (acheteur à Fontaine-les-Dijon)
Remise des offres
19 octobre 2026 à 17 h 00
Nature
Services
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lots
2 lots (détail plus bas)
Source de l'avis
BOAMP, avis 26-90673 publié le 20 septembre 2026

Ce qu'Arnold a relevé dans le dossier

Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (8 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.

  1. Pénalités chiffrées
    « Dans le cas où, suite à 3 demandes de modification des factures par l’établissement, une pénalité forfaitaire équivalente de 100€ par constat sera appliquée sur les factures et par constat de manquement. »
    Pièce : CCAP Commun aux lots.pdf
Analyse complète du dossier, 1 offerte

Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.

Lots du marché

LotIntituléMontant estimé
1Lot 1 - Transport des usagers du DAME du Jura, Avenue de la Solidarité, 39570 MONTAIGUnon publié
2Lot 2 - Transport des usagers du DAMSA à Essey (21320)non publié

Objet du marché, selon l'avis

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté. Acheteur : Organismes de sécurité Sociale. Procédure : Appel d'offres ouvert. Catégorie : Services. Code CPV : 60130000 (Code principal). Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or, (39) Jura.

Pour aller plus loin

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