Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (3 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
« En cas de retard, le titulaire encourt une pénalité forfaitaire journalière de 100 €. »Pièce : 3-CCAP AC faucardage.pdf
« 1.3 - Type d'accord-cadre L'accord-cadre conclu sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande pu »Pièce : 3-CCAP AC faucardage.pdf
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
| Lot | Intitulé | Montant estimé |
|---|---|---|
| 1 | Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB | 108 350 € |
| 2 | Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud | 108 350 € |
| 3 | Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne | 108 350 € |
| 4 | Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Saône Loire | 108 350 € |
| 5 | Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord | 108 350 € |
| 6 | Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud | 108 350 € |
| 7 | Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize | 108 350 € |
| 8 | Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord | 30 500 € |
| 9 | Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud | 30 500 € |