Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (6 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
« Pénalités relatives aux engagements environnementaux : Le défaut de transmission du bilan environnemental donne lieu à l'application d'une pénalité forfaitaire de 150 € par manquement constaté, sans préjudice des autres… »Pièce : CCAP_2026-F119_InventairesNaturalistes_2027-2030.pdf
« 1.3 - Type d'accord-cadre Chaque accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande »Pièce : CCAP_2026-F119_InventairesNaturalistes_2027-2030.pdf
« …les pièces suivantes : 5.1.1 - Pièces relatives à la candidature Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature), DC21 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. »Pièce : RC_2026-F119_InventairesNaturalistes_2027-2030.pdf
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
| Lot | Intitulé | Montant estimé |
|---|---|---|
| 1 | Insectes | non publié |
| 2 | Mammifères, reptiles et amphibiens | non publié |
| 3 | Mammifères, reptiles et amphibiens | non publié |