ArnoldLes appels d'offres publics, lus pour les artisans et les PME

Formations de remise à niveau en langues étrangères Allemand, Anglais, Espagnol en distanciel et d'i

Acheteur
Collectivité européenne d Alsace
Lieu
Bas-Rhin (67)
Remise des offres
2 novembre 2026 à 13 h 00
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Source de l'avis
BOAMP, avis 26-94159 publié le 30 septembre 2026

Ce qu'Arnold a relevé dans le dossier

Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (7 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.

  1. Pénalités chiffrées
    « Par dérogation à l’article 14.1.3 du CCAG FCS, le titulaire ne sera pas exonéré des pénalités de retard dont le montant total ne dépasse pas 1000 € pour l’ensemble de l'accord-cadre. »
    Pièce : CCAP_26193.pdf
  2. Accord-cadre sans minimum garanti
    « Espagnol en distanciel • Lot 02 : Initiation à l'alsacien en présentiel 1.3 Forme de l'accord-cadre Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum, sans minimum en montant, en… »
    Pièce : RC_26193.pdf
Analyse complète du dossier, 1 offerte

Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.

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