Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (10 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
« 7°) L’exemplaire scanné du certificat de visite obligatoire dûment rempli et tamponné par France Travail. »Pièce : TRAVAUX_2nd OEUVRE_2027_HDF - RC.pdf
« Dans cette hypothèse, France Travail applique une retenue de garantie de 5% du montant de la prestation considérée. »Pièce : TRAVAUX_2nd OEUVRE_2027_HDF - Contrat.docx
« Les variantes ne sont pas autorisées dans le cadre de la présente consultation. »Pièce : TRAVAUX_2nd OEUVRE_2027_HDF - RC.pdf
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
Passée selon une procédure adaptée conformément à l’article R. 2123-1 1° du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion d’accords-cadres ayant pour objet des prestations de travaux de second œuvre de la Direction Régionale Hauts-de-France. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT) applicable. Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports). Procédure : Procédure adaptée. Catégorie : Travaux. Code CPV : 45000000 (Code principal). Lieu d'exécution : (59) Nord.