Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (4 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
« …avoir été mis en demeure d’y satisfaire, il encourt une pénalité journalière de 150 € ; en outre, le défaut de communication du contrat de sous-traitance 30 jours après cette mise en demeure expose le titulaire à… »Pièce : CCAP.pdf
« Le versement de l'avance est toutefois conditionné à la constitution d'une garantie à première demande qui porte sur 100 % du montant de l'avance. »Pièce : CCAP.pdf
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
| Lot | Intitulé | Montant estimé |
|---|---|---|
| 1 | Traitement des encombrants non incinérables | non publié |
| 2 | Traitement des gravats | non publié |
| 3 | Traitement des ferrailles et des batteries | non publié |
| 4 | Traitement du bois | non publié |
| 5 | Enlèvement, transport et traitement des DDS hors écoDDS | non publié |
| 6 | Traitement du placoplatre | non publié |
France, Élimination et traitement des ordures, TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES DE NEVERS AGGLOMERATION Acheteur : Nevers Agglomération. Codes CPV : 90510000. Nature du marche : services. Date limite estimee : 2026-10-04.