Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (10 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
Pénalités chiffrées
« …pénalités pourront-être appliquées comme suit : - Non transmission des justificatifs nécessaires au contrôle de l’exécution de la clause d’insertion : pénalité de 75 € par jour de retard à compter du huitième jour… »
Pièce : CASI CCTP et RC (002) (002).pdf
Pièces de candidature imposées
« 4.3, Présentation des candidatures Les candidats peuvent présenter leur candidature au moyen : - des formulaires DC1 et DC2 ou documents équivalents ; - ou du Document Unique de Marché Européen (DUME). »
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
Lots du marché
Lot
Intitulé
Montant estimé
1
Transport des élèves des écoles du territoire vers la piscine communautaire
non publié
2
Transport de personnes dans le cadre des animations, activités et manifestations organisées par la CCPL