Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (4 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
« …intellectuelle n'est applicable à ce contrat. 13 - Pénalités 13.1 - Pénalités de retard Lorsque le délai contractuel d'exécution ou de livraison est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de… »Pièce : 2026_025_CCAP_ESPACES_VERTS.pdf
« Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Les formulaires DC1, DC2 et DC4 - Le règlement de la consultation (RC) - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes - Le cahier des clauses… »Pièce : 2026_025_RC_ESPACES_VERTS.pdf
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
| Lot | Intitulé | Montant estimé |
|---|---|---|
| 1 | Entretien d'espace vert réservé aux entreprises adaptées | 180 000 € |
| 2 | Prestations d’entretien végétal | non publié |
Prestations d’entretien des espaces verts sur différents sites de la ville. Le lot 01 est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente (article L2113-12 et R2113-7 du Code de la Commande Publique), le lot 2 contient une clause d’insertion