Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (8 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
« ARTICLE 17, PENALITES 17.1 Pénalités de retard Lorsque le délai contractuel d’exécution est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard et sans mise en demeure préalable, des pénalités… »Pièce : VDF 30.09.26 -2026-008 CCAP.pdf
« 1.4 Montant de l’accord-cadre L’accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum estimé à 100 000 euros HT par période annuelle d’exécution, soit 400 000 euros HT pour sa durée totale, reconduc »Pièce : VDF 30.09.26 -2026-008 CCAP.pdf
« - Les formulaires DC1 et DC2 Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique Conformément à l’article R.2132-2 du code du commande publique, la ville de Chantepie met à disposition gratuitement le dos… »Pièce : VDF 30.09.26- 2026-008 RC.pdf
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
la consultation concerne des prestations d’entretien et de nettoyage pour l’équipement public Gisèle Halimi de la ville de Chantepie