Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (10 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
« Pénalités pour retard En cas de retard dans la présentation des avis et documents, ou non présentation, ou ajournement, ou rejet des documents, le titulaire pourra subir sur ses créances des pénalités dont le montant… »Pièce : CHR-M-T_Logipôle-AMOtechnique_CCAP.pdf
« 4.3 Dispositions relatives aux offres présentées en variante Les variantes libres à l’initiative des candidats ne sont pas autorisées. »Pièce : CHR-M-T_Logipôle-AMOtechnique_RC.pdf
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
Le marché est un marché de prestations intellectuelles pour l’exécution d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) technique comprenant le diagnostic, les études de faisabilité et la programmation mais aussi l’analyse des offres du marché global sectoriel, le suivi des études du projet (jusqu’à l’APD). Acheteur : Etablissements de Santé et Médico-sociaux. Procédure : Procédure adaptée. Catégorie : Services. Code CPV : 71000000 (Code principal). Lieu d'exécution : (57) Moselle.