Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (8 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
Visite obligatoire, date relevée : 15 Octobre 2026
« Date et heure limites de réception des candidatures et des offres : Jeudi 15 Octobre 2026 à 12h00 La visite des lieux est obligatoire selon les dispositions prévues à l’article 6.2 en page 8 du présent règlement. »
Pièce : 01 - RC - Reglement de la consultation.pdf
Pénalités chiffrées
« La carence constatée du maître d'œuvre dans la notification des ordres de service l'expose à l'application d'une pénalité journalière de retard fixée à 50€. »
« …les pièces suivantes : 01 - Le règlement de la consultation (RC) 02 - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes 02a, DC4 - Déclaration de sous-traitance 03 - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) 04 -… »
Pièce : 01 - RC - Reglement de la consultation.pdf
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