Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (8 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
Pénalités chiffrées
« Consultation n°: 26NOVO20 Page 8 sur 10 14 - Pénalités 14.1 - Pénalités de retard Pour les lots 2 et 3, lorsque le délai contractuel d'exécution ou de livraison est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt,… »
Pièce : 02 - CCAP.pdf
Pièces de candidature imposées
« - DC1 et DC2, - Pouvoirs - Copies des jugements en cas de redressement judiciaire - Déclaration sur l’honneur relative aux obligations fiscales, sociales, condamnations… - Déclaration sur l’honneur relative aux obligatio… »
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.