Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (12 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
Pénalités chiffrées
« LITIGE ET SANCTIONS Pénalités Pénalité Fait générateur et mode de calcul Pénalité pour retard de livraison 200 € par jour de retard Pénalité en cas de manquement aux obligations relatives à l’origine ou aux conditions… »
Pièce : CCAP.pdf
Accord-cadre sans minimum garanti
« Type de contrat Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures Structure 3 lots Lieu d’exécution Sites communaux de la ville de Vincennes, et le centre »
Pièce : RC.pdf
Variantes non autorisées
« ■ Variantes : Les variantes à l’initiative des candidats ne sont pas autorisées. »
Pièce : RC.pdf
1 autre point relevé dans ce dossier, avec le reste de l'analyse.
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
Lots du marché
Lot
Intitulé
Montant estimé
1
Achat de mobilier pour les manifestations
non publié
2
Achat de matériel pour les cérémonies protocolaires