Extraits du dossier de consultation publié par l'acheteur (8 pièces lues), cités tels quels, avec la pièce d'origine.
« Pénalités pour mauvaise exécution En cas de manquement grave ou répété du Titulaire dans l’exécution des prestations, l’EFS PACA-Corse pourra lui appliquer une pénalité forfaitaire de 50 euros par manquement constaté.… »Pièce : 2025EFSPACC741 CCP.pdf
« Les accords-cadres sont conclus comme suit : • Sans minimum ; »Pièce : 2025EFSPACC741 CCP.pdf
« En cas de présentation d’un ou de plusieurs sous-traitants, le soumissionnaire fournit à l’appui du présent acte d’engagement un DC4 pour chacun des sous-traitants. »Pièce : 2025EFSPACC741 AE.docx
Sans carte bancaire. L'analyse porte sur ce marché : tout ce qui peut écarter votre offre, page à l'appui, et les prix des marchés comparables déjà attribués.
La présente consultation a pour objet la fourniture d’emballages isothermes ou non isothermes, de consommables liés au transport (boîtes, étiquettes, sacs, mousses, adhésifs, etc.), de glace carbonique en stick et d’étiquettes techniques. Les spécificités et les critères de chacun des produits sont définis dans le CCP. Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports). Procédure : Appel d'offres ouvert. Catégorie : Fournitures. Code CPV : 39221150 (Code principal). Lieu d'exécution : FRANCE.